Bulletin des lois de l'Empire Français, 4e série. Tome premier et tome second.

Paris de l'imprimerie impériale Brumaire et Germinal an XIII, 2 volumes in-8, XVIII-(1)-284 pages-14 pages (Table alphabétique des matières).+XXIV-402 pages-(1)-14 pages (Table alphabétique des matières). basane marbrée époque, dos lisses ornés,tranches rouges,plats supérieurs frappés à l'or "Préfecture" pour le tome 1er et "Bureau de comptabilité" pour le second; quelques frottements. Annotations manuscrites marginales dans le 1er tome. Des rousseurs parfois fortes,mais bon état général. (900 gr) (XCVI)

Du bulletin n° 1 (Décret qui confie le gouvernement de la République à un empereur et qui nomme Napoléon Bonaparte empereur des français) jusqu'au n° 16, et du 17 au 37..