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À la Librairie Ancienne Gauzy


Bulletin des lois de la République Française

Collectif

Paris, Imprimerie de la République

Le dernier feuillet du n° 191 est déchiré et froissé

Du n° 148 à 191 inclus (soit 43 bulletins en continue) . Le nombre de page varie de 4 à 40 pages in-8.
Avec la Table alphabétique des matières contenues dans le bulletin des lois de la République française 2e série cinquième partie. (Vendémiaire, Brumaire, Frimaire, Nivose, Pluviose et Ventose de l'an VI) .

65

Référence : #2463

De l'imprimerie nationale des lois puis, Agen imprimerie du département, An II-III-IV.

Très bon état général de l'ensemble

Du n° 101 au n° 181 (soit 79 bulletins en continue) . Le nombre de pages varie de 4 à 80.
A compter du n° 126 (N° 662- Loi qui change le titre de Bulletin des lois) il devient "Lois de la république française. " ; le n° 181 (1102- Loi sur les moyens de terminer la révolution. De la formation du nouveau corps législatif) .

80

Référence : #2308

3e série tome quatrième contenant les lois et arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l'an X

Paris, Imprimerie de la république (Pluviôse a)

In-8 Basane marbrée époque" bureau militaire" frappé à l'or sur le plat supérieur

Coins, coiffes usés ; manque les gardes couleurs

N° 106 à 144 inclusivement.

45

Référence : #3640